Statuts du Département scientifique
Les documents statutaires du Département scientifique sont téléchargeables ici. Ils comprennent (version à jour au 31 mars 2018) :
- les Statuts du Département scientifique MIPS validés par le Conseil d’Administration de l’Université de Montpellier ;
- l’annexe aux statuts relative aux commissions de section du Département scientifique ;
- l’annexe aux statuts relative au Centre spatial universitaire de Montpellier (CSUM) ;
- l’annexe aux statuts relative au méso-centre de calcul MESO@LR ;
- l’annexe aux statuts relative au pôle CNFM de Montpellier (PCM) ;
- l’annexe aux statuts relative à la centrale de technologie en micro- et nano-électronique (CTM) ;
- l’annexe aux statuts relative au centre universitaire de prototypage 3D (PRO3D) ;
- l’annexe aux statuts relative à la plateforme d’imagerie infra-rouge et Raman (IR-Raman) ;
- l’annexe aux statuts relative au laboratoire du Froid ;
- l’annexe aux statuts relative au magasin de physique et de métallurgie (MPM).
Est encore à venir :
- l’annexe aux statuts relative à la plateforme fonderie d’innovation en bio-nano-imagerie (BNIF).
Règles de procédure interne
- Procédure de constitution des comités de sélection applicable dans le périmètre du Département scientifique MIPS (votée en Conseil le 16 novembre 2017)
- Procédure de consultation des commissions de section applicable dans le périmètre du Département scientifique MIPS dans le cadre de la procédure locale d’avancement de grade des enseignants-chercheurs (mise en place au Conseil du 21 juin 2017, modifiée en Conseil du 16 avril 2019)
- Procédure de consultation des commissions de section applicable dans le périmètre du Département scientifique MIPS dans le cadre de la procédure locale d’attribution des congés pour recherches et conversions thématiques (votée en Conseil le 16 novembre 2017)
- Procédure de recrutement des ATER dans le périmètre du Département scientifique MIPS (votée en Conseil le 16 avril 2019)